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Le covoiturage

Le développement du covoiturage est un atout pour optimiser son budget voiture, et pour limiter les émissions de gaz à effet de serre ainsi que la pollution. Le développement de cette pratique n'est cependant pas sans risques en matière d'assurance auto.

Les modalités pratiques du covoiturage

Le covoiturage permet à plusieurs personnes de partager un véhicule pour se rendre à une destination commune. Ce mode de déplacement se développe fortement, compte tenu des avantages indéniables en matière de frais de déplacement. Il n'est pas encadré juridiquement, ce qui peut parfois être à l'origine d'un certain flou en cas d'accident.

De nombreux cas de figure

Le covoiturage peut se faire directement entre particuliers (personne travaillant au même endroit), ou par l'intermédiaire d'une association, d'une entreprise, ou via un site internet, avec partage des frais d'essence et de péage. Les trajets peuvent être répétés, ou uniques.

Le covoiturage peut se limiter à emmener un passager supplémentaire, sans changement de conducteur. Mais pour des trajets plus longs, il peut arriver que le passager prenne le volant, ce qui peut avoir une incidence sur l'indemnisation du propriétaire du véhicule en cas d'accident.

Les précautions en matière d'assurance et de covoiturage

À partir du moment où le conducteur du véhicule n'est pas le conducteur habituel, vous devez vérifier que votre assurance jouera en cas de sinistre ou d'accident. Rapprochez-vous de votre assureur, qui vous précisera les points à vérifier dans votre contrat.

Les différentes clauses à vérifier en cas de covoiturage

Le trajet du domicile au lieu de travail

Avant de procéder à un covoiturage avec un collègue, assurez-vous que votre contrat couvre bien les trajets entre votre domicile et votre lieu de travail, et qu'il n'est pas limité aux seuls trajets privés.

La clause de conduite exclusive

Avant de laisser un tiers prendre le volant de votre véhicule, vérifiez bien que votre contrat ne contient pas une clause dite « de conduite exclusive », c'est à dire limitant les garanties aux seuls sinistres survenus avec un conducteur nommément désigné au contrat.

Le prêt de volant

Même lorsque votre contrat prévoit le prêt de volant, sachez que c'est le conducteur habituel qui supportera le malus suite à un accident causé par un autre conducteur. Par ailleurs, des franchises plus élevées pourront s'appliquer si le conducteur occasionnel est novice.

La responsabilité de l'intermédiaire

Si vous organisez votre covoiturage par l'intermédiaire d'une association ou d'une société, vérifiez bien que cet organisme dispose d'une assurance pour couvrir sa responsabilité du fait de cette activité de covoiturage.

Qu'est-ce qu'un conducteur novice ?

Les règles d'indemnisation en cas de sinistre

L'assurance peut couvrir les dommages matériels et corporels en cas d'accident au cours d'un trajet en covoiturage.

Les différents types de dommages

Les dommages matériels

Les différents dommages matériels occasionnés lors d'un trajet en covoiturage seront indemnisés en fonction des garanties prévues au contrat, et des responsabilités des conducteurs de chaque véhicule. En cas de responsabilité totale du conducteur de votre véhicule, votre indemnisation est donc conditionnée à la souscription d'une assurance « dommages tous accidents ».

Les dommages corporels du conducteur responsable

Les dommages subis par le conducteur responsable de l'accident sont conditionnés à la souscription de la garantie couvrant les dommages corporels du ou des conducteurs autorisés.

Les dommages corporels des passagers

Dans le cadre du covoiturage, les dommages corporels subis par les passagers sont pris en charge par l'assurance au titre de la garantie obligatoire de responsabilité civile (avec ou sans partage des frais de trajet). Le seul cas d'exclusion est la faute inexcusable de la victime (exemple : sauter du véhicule en marche).