En bref

  • Un contrat sur mesure
  • Garantie de base : la responsabilité civile
  • Garanties optionnelles : les dommages aux biens et les dommages aux personnes

Une assurance pour les « petites » associations

Cette assurance s'adresse aux associations de moins de 300 membres à vocation culturelle, récréative ou sportive, sans but lucratif.

Les associations ayant une vocation locale ou régionale, exercée dans un contexte d'amateurisme sont prioritairement concernées.

Une assurance pour tout couvrir et dormir tranquille

Elle vous permet de couvrir tous les dommages causés à un tiers en tant que personne morale, c'est-à-dire sans engager sa responsabilité propre en tant que dirigeant ou membre actif.

Selon le niveau de garantie Associa 3 couvre aussi les biens et les membres de votre association.

En détail

Une garantie de base obligatoire : la responsabilité civile

Lorsque vous souscrivez Associa 3 sans options vous bénéficiez de la responsabilité civile seule. Elle répond de l'ensemble des dommages causés aux tiers par l'association en tant que personne morale, du fait de ses dirigeants, préposés, membres et bénévoles pendant leurs activités au sein de l'ensemble.

Elle couvre : 

  • les dommages aux locaux ne lui appartenant pas et dans lesquels elle organise ses assemblées, réunions et autres manifestations ;
  • les vols commis dans les vestiaires gardés ;
  • l'organisation des manifestations ;
  • les dommages aux objets confiés ;
  • les intoxications alimentaires.

Elle est automatiquement acquise : 

  • pour l'organisation de toutes les manifestations autres que celles inhérentes à l'objet de la structure (kermesses, bals, banquets, fêtes de charité...) ;
  • pour les réunions statutaires et assemblées générales ;
  • à l'occasion de l'occupation temporaire de locaux pour une durée inférieure à 14 jours consécutifs.

Une cotisation sur-mesure

La cotisation dépend de la taille de votre association et du niveau de garantie souhaité.

2 niveaux de garanties optionnelles

En fonction de vos besoins vous pouvez choisir d'ajouter à la responsabilité civile la garantie dommages aux biens et/ou la garantie dommages aux personnes.

La garantie dommages aux biens

Cette option couvre, sans application de règle proportionnelle de capitaux, les locaux occupés et les biens immobiliers appartenant à la structure contre divers risques.

Les risques couverts sont : 

  • l'incendie, les dommages électriques, les tempêtes, la grêle et le poids de la neige sur les toitures ;
  • le bris accidentel des glaces et des vitres ;
  • le dégât des eaux provenant de fuites ou d'infiltrations ainsi que les frais de recherches de fuites et de réparations des conduites détériorées par le gel ;
  • le vol par effraction, escalade, usages de fausses clés, introduction clandestine ou accompagnée de violences.

Les locaux garantis doivent : 

  • être construits et couverts en matériaux durs pour au moins 75 % ;
  • ne pas être situés en Centre Commercial, ni dans un immeuble de plus de 20 000 m2 et/ou de plus de 28 mètres de hauteur ;
  • ne pas être situés dans un bâtiment occupé pour plus de 1/4 de son volume par un risque aggravant, ni être contigu à un tel risque ;
  • ne pas être situés dans un bâtiment désaffecté ou en chômage.

Cette garantie s'étend aux appareils photographiques, caméras, matériels informatiques, électroniques, Hi-Fi ou appareils de vidéos se trouvant dans une pièce entièrement close et fermée à clé.

La garantie dommages aux personnes

Cette option est destinée à couvrir les dirigeants et les membres contre les atteintes corporelles accidentelles survenant au cours des activités de l'organisme auquel ils appartiennent.

Cette garantie couvre notamment :

  • les risques de décès ;
  • l'incapacité permante ;
  • l'incapacité temporaire de travail ;
  • etc.

Questions utiles

Qu'est ce que l'assurance responsabilité civile ?

Qu'est-ce qu'un bien immeuble ?