© Crédit Mutuel - Mars 2024
En communiquant vos coordonnées téléphoniques, vous autorisez la banque à vous contacter pour vous présenter le produit ou service objet de la présente communication dans un délai de 3 mois.
Pour votre information, et conformément à la réglementation, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste nationale d'opposition au démarchage téléphonique au moyen du site internet www.bloctel.gouv.fr ou en écrivant à Worldline - Service Bloctel - CS 61311 - 41013 Blois Cedex .Monsieur le délégué à la protection des données , 63 chemin Antoine Pardon, 69814 Tassin Cedex .politique de protection des données .politique de protection des données (personnes morales) .
* Association employant 3 salariés et plus.
1 Offres soumises à conditions, disponibles dans les Agences du Crédit Mutuel participant à l’opération ; réservées aux associations gestionnaires (avec minimum 3 salariés), pendant les 6 mois de l’entrée en relation. L’entrée en relation est soumise à l’accord préalable de l’Agence du Crédit Mutuel. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de signature du contrat.
2 Pour toute nouvelle souscription d’un compte à terme Tonic Plus. Le taux est garanti pendant les 6 mois qui suivent l’ouverture du Tonic Plus dans la limite de 250 000 €. Après la période de 6 mois, le Tonic Plus est clôturé et les fonds remboursés sur le compte courant. Les intérêts sont imposables selon la réglementation en vigueur. Cette offre est limitée à un seul Tonic Plus par bénéficiaire.
3 Les produits et services composant les conventions de compte Associations gestionnaires sont soumis à des conditions d’application à consulter dans votre Agence du Crédit Mutuel Océan.
4 Sur les TPE de proximité ou virtuels (hors TPE saisonnier, carte de domiciliation, contrat VAD, Pack Factures et Pack Associations). Offre non cumulable : 1 chèque cadeau par client quel que soit le nombre de TPE souscrits.
5 Dans le mois suivant l’installation du système d’alarme, vous avez la possibilité d’y renoncer et de nous retourner le matériel à nos frais.
6 Garantie Responsabilité Civile couvrant, suivant les conditions détaillées disponibles en Caisse Crédit Mutuel et dans la limite d’un plafond annuel de 50 000 €, la responsabilité pour faute personnelle des dirigeants de l’association. Offre réservée aux associations régies par la loi du 1er juillet 1901, à objet exclusivement sportif ou culturel et à but non lucratif, ayant un budget annuel inférieur à 500 000 €, titulaires d’un compte courant au Crédit Mutuel.
Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan – Société anonyme coopérative de crédit à capital variable – RCS La Roche-sur-Yon B 307 049 015. Intermédiaire en opérations d'assurance n° ORIAS 07 027 974, consultable sous www.orias.fr – 34 rue Léandre-Merlet, BP 17, 85001 La Roche-sur-Yon CEDEX – Tél. 02 51 47 53 00. Banque régie par les articles L.511-1 et suivants du code monétaire et financier. Pour les opérations effectuées en qualité d'intermédiaire en assurances, contrats d'assurances des ACM VIE SA, ACM IARD SA, entreprises régies par le code des assurances. Immatriculation ORIAS : 07 024 084 consultable sous www.orias.fr. Crédit photo : Getty Images.
