Tarifs et conditions générales

Conditions tarifaires pour les particuliers

La Convention Clarté de la Fédération Massif Central applicable aux particuliers :

• Conditions tarifaires au 1^er janvier 2022
• Dates de valeur standard des opérations courantes
• Document d'information tarifaire

Conditions tarifaires pour professionnels, entreprises, agriculteurs, associations et entreprises

La Convention Clarté de la Fédération Massif Central applicable aux professionnels, entreprises, agriculteurs et associations :

• Conditions tarifaires au 1^er janvier 2022
• Dates de valeur standard des opérations courantes

Bourse

• Tarification des produits et services de Bourse de la Fédération Massif Central

Divers

• Frais de conversions en euro des opérations cartes au 1^er janvier 2022

Assurance Moyens de paiement

Assur-Carte

• Notice Assur-Carte
• IPID-IRD Assur-Carte

Assur-Carte Plus

• Notice Assur-Carte Plus
• IPID-IRD Assur-Carte Plus

Assurance Moyens de paiement Pro

Assur-Carte Pro Formule Eurocompte

• Notice Assur-Carte Pro Eurocompte
• IPID-IRD Assur-Carte Pro Eurocompte

Assur-Carte Pro

• Notice Assur-Carte Pro
• IPID-IRD Assur-Carte Pro

Assur-Carte Plus Pro

• Notice Assur-Carte Plus Pro
• IPID-IRD Assur-Carte Plus Pro

Assurance Protection juridique

Protection Juridique Eurocompte

• Notice Protection Juridique Eurocompte
• IPID-IRD Protection Juridique Eurocompte

Protection Juridique Pro

• Notice Protection Juridique Pro
• IPID-IRD Protection Juridique Pro

Assurance Découvert

Souplesse

• Notice Souplesse
• IPID-IRD Souplesse

Assurance Homme clé

Assurance Pro Homme clé

• Notice Assurance Pro Homme clé
• IPID-IRD Assurance Pro Homme clé

Conditions générales pour les particuliers¹

• Conditions générales de la convention de comptes et des produits et services (fascicule complet)
• Conditions générales de la convention de comptes et des produits et services

Conditions générales pour les professionnels, agriculteurs, associations et entreprises¹

• Conditions générales de la convention de comptes et des produits et services (fascicule complet)
• Conditions générales de la convention de comptes et des produits et services

Protection des données

• Politique de protection des données personnelles des particuliers
• Politique de protection des données des personnes morales

Meilleure exécution des ordres et meilleure sélection des courtiers

• Politique de meilleure exécution et de meilleure sélection

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